| Arabpsynet | |||
|
Par l'accès au site, Webpsysoft Arab Company consent à
l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions. - La
licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non
exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour
stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction,
en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
- Toute
mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est
donc interdite.
- Ce droit
est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du
licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.
- Tout
autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
-
La violation de ces dispositions impératives soumet
le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et
civiles prévues par la loi.
-
-
Pour toute information et demande de reproduction sur
support électronique ou support papier, contacter : Webpsysoft Arab
Company
Droits de reproduction
et de diffusion réservés © Webpsysoft Arab Company 2003 |
|||
|
Document
Code LP.0003 |
ÊÑãíÒ ÇáãÓÊäÏ
LP.0003 |
||
|
Copyright ©2003 WebPsySoft ArabCompany,
www.arabpsynet.com (All Rights Reserved) |